Temps, jours et catégories de véhicule

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Panonceaux de durée, de jours et de catégories de véhicules : lire les restrictions horaires et savoir si elles vous concernent.

Couverture, Temps, jours et catégories de véhicule

Objectifs de la leçon

Comprendre comment les panonceaux de temps et jours restreignent l'application d'un panneau principal Identifier les catégories de véhicules concernées par une restriction et appliquer les exceptions Lire correctement une combinaison panneau + panonceau pour adapter son comportement

Qu'est-ce qu'un panonceau additif ?

Le code n'emploie pas le mot « panonceau » mais celui de panneau additionnel , et il en donne la définition à l'article 65.2 : « La signification d'un signal routier peut être complétée, précisée ou limitée par une inscription ou un symbole en blanc figurant sur un panneau additionnel rectangulaire à fond bleu qui est fixé en dessous du signal. » Trois verbes, trois effets possibles : compléter , préciser , limiter . Un panneau additionnel ne contredit jamais le signal principal, il en règle l'application.

Panonceau

Panneau additionnel (art. 65.2) : panneau rectangulaire fixé sous un signal, qui complète, précise ou limite sa signification. Inscription ou symbole blancs sur fond bleu en règle générale ; noirs sur fond blanc, modèles M1 à M24, lorsqu'il concerne les bicyclettes, les engins de déplacement ou les cyclomoteurs à deux roues ; noirs sur fond blanc également pour les lettres B, C, D ou E complétant les signaux C24a et D4 (catégories de tunnels).

Les panonceaux de temps et jours (Type V)

Le code ne numérote pas les panneaux additionnels en « types » romains : cette classification, avec ses renvois aux articles 12.1ter, 13.1.1 ou 70.2.1.3°, ne correspond à aucun texte. Les articles cités traitent d'ailleurs d'autre chose, l'article 13 est celui de l' annonce d'une manœuvre , et l'article 70.2.1, 3° celui des signaux E9 autorisant le stationnement. Ce que le code prévoit réellement pour la période de validité : l'article 65.2, dernier alinéa, « Les panneaux additionnels indiquant une période de validité portent les inscriptions en noir sur fond blanc ou en blanc sur fond bleu ». Et l'article 70.2.1 en donne les exemples pour les E1 et E3 : « de 7 à 19 h », « du lundi au vendredi ».

Type V

Panneau additionnel de période de validité : il indique quand le signal s'applique, une plage horaire, des jours de la semaine, ou les deux. L'article 65.2 précise sa forme : inscriptions en noir sur fond blanc ou en blanc sur fond bleu. Hors de la période indiquée, le signal principal ne s'applique pas.

Zone bleue avec horaires restreints

Une zone de stationnement à durée limitée, signalée par le E9a complété du disque , à validité zonale (art. 65.5), et non par un signal « ZE1 » qui n'existe pas, peut porter une mention de période. Rappel de l'article 27.1.2 : « Sauf si des modalités particulières sont indiquées sur la signalisation , l'usage du disque est obligatoire de 9 heures à 18 heures les jours ouvrables et pour une durée maximale de deux heures. » C'est donc bien la mention portée sur le panneau qui l'emporte sur la règle générale.

Attention : zone 30 permanente

Une zone 30 signalée par des panneaux classiques (non lumineux) s'applique 24h/24, 7j/7 , même pendant les vacances scolaires, les week-ends et les jours fériés. Aucun panonceau de temps ne peut modifier cette permanence. La limite de 30 km/h est toujours en vigueur.

Les panonceaux de catégories de véhicules (Type IV)

Un panneau additionnel peut aussi désigner à qui le signal s'applique, ou qui en est dispensé. Les cas prévus par le code : « Excepté circulation locale » ou « excepté desserte locale » sous un C3, l'article 2.47 en donne la liste fermée des bénéficiaires ; « Excepté 2+ » ou « 3+ » sous un C5 : la bande n'est accessible qu'aux véhicules occupés par au moins deux ou trois personnes et aux services réguliers de transport en commun (art. 68.3) ; une masse sous un C23 : l'interdiction ne vise que les véhicules dont la MMA dépasse la masse indiquée ; une catégorie de véhicules sous un E1 ou un E3 (art. 70.2.1) ; « Excepté riverains » en zone de stationnement, pour les titulaires de la carte de riverain visée à l'article 27.1.4 ; les modèles M1 à M24 , en noir sur fond blanc, pour les bicyclettes, engins de déplacement et cyclomoteurs à deux roues.

Type IV a

Type IV. Catégorie d'usagers concernée ou exception, article 70.2.1.3°. C'est un panneau bleu qui précise à qui s'applique la règle, ou qui en est dispensé. Par exemple : excepté riverains, excepté bus, rue scolaire avec horaires, rue réservée au jeu, véhicules électriques ou hybrides pour les places de recharge, ou zone de livraison. C'est un panneau très courant en agglomération.

Type IV b Riverains

Type IV : catégorie d'usagers concernée ou exception, selon l'article 70.2.1.3°. C'est un panneau bleu qui précise à qui s'applique la règle, ou qui en est dispensé. Vous pouvez voir des exemples comme « excepté riverains », « excepté bus », « rue scolaire » avec les horaires, « rue réservée au jeu », « véhicules électriques ou hybrides » pour les places de recharge, ou encore « zone de livraison ». Ce type de panneau est très courant en agglomération.

Type IV c

Le Type IV est une catégorie d'usagers concernée ou exception, selon l'article 70.2.1.3°. C'est un panneau bleu qui précise à qui s'applique la règle, ou qui en est dispensé. Vous pouvez voir des exemples comme « excepté riverains », « excepté bus », « rue scolaire » avec les horaires, « rue réservée au jeu », « véhicules électriques ou hybrides » pour les places de recharge, ou « zone de livraison ». Ce type de panneau est très courant en agglomération.

Type IV d ticket

Type IV : catégorie d'usagers concernée ou exception, selon l'article 70.2.1.3°. C'est un panneau bleu qui précise à qui s'applique la règle, ou qui en est dispensé. Vous pouvez voir des exemples comme « excepté riverains », « excepté bus », « rue scolaire » avec les horaires, « rue réservée au jeu », « véhicules électriques ou hybrides » pour les places de recharge, ou encore « zone de livraison ». Ce type de panneau est très courant en agglomération.

Type IV e

Le panneau de type IV est un panneau bleu qui précise à qui s'applique la règle ou qui en est dispensé. Il concerne la catégorie d'usagers concernée ou les exceptions. Vous pouvez y trouver des mentions comme « excepté riverains », « excepté bus », « rue scolaire » avec les horaires, « rue réservée au jeu », « véhicules électriques ou hybrides » pour les places de recharge, ou encore « zone de livraison ». Ce type de panneau est très courant en agglomération.

Type IV f

Type IV : catégorie d'usagers concernée ou exception, selon l'article 70.2.1.3°. C'est un panneau bleu qui précise à qui s'applique la règle ou qui en est dispensé. Vous pouvez voir des exemples comme « excepté riverains », « excepté bus », « rue scolaire » avec les horaires, « rue réservée au jeu », « véhicules électriques ou hybrides » pour les places de recharge, ou encore « zone de livraison ». Ce type de panneau est très courant en agglomération.

Type IV g

Type IV, catégorie d'usagers concernée ou exception, article 70.2.1.3°. C'est un panneau bleu qui précise à qui s'applique la règle, ou qui en est dispensé. Par exemple : excepté riverains, excepté bus, rue scolaire avec horaires, rue réservée au jeu, véhicules électriques ou hybrides pour les places de recharge, ou zone de livraison. C'est un panneau très courant en agglomération.

Type IV h

Type IV. Catégorie d'usagers concernée ou exception, article 70.2.1.3°. C'est un panneau bleu qui précise à qui s'applique la règle ou qui en est dispensé. Vous pouvez voir des exemples comme « excepté riverains », « excepté bus », « rue scolaire » avec les horaires, « rue réservée au jeu », « véhicules électriques ou hybrides » pour les places de recharge, ou encore « zone de livraison ». Ce type de panneau est très courant en agglomération.

Type IV i Zone de livraison

Type IV : catégorie d'usagers concernée ou exception, selon l'article 70.2.1.3°. C'est un panneau bleu qui précise à qui s'applique la règle, ou qui en est dispensé. Vous pouvez voir par exemple : excepté riverains, excepté bus, rue scolaire avec horaires, rue réservée au jeu, véhicules électriques ou hybrides pour les places de recharge, ou zone de livraison. C'est un panneau très courant en agglomération.

Stationnement payant sauf riverains

En zone de stationnement à durée limitée, la mention « excepté riverains » vise les personnes en possession de la carte de riverain de l'article 27.1.4 . Le code ajoute une précision: la carte communale de stationnement remplace le disque de stationnement. De même, la mention « payant » signifie que le conducteur doit utiliser une carte de stationnement payant (art. 70.2.1, 2°).

Limitation de vitesse pour poids lourds

Sous un C43 , l'article 68.3 le prévoit expressément : « lorsqu'une masse est indiquée sur un panneau additionnel, l'interdiction n'est applicable qu'aux véhicules dont la masse maximale autorisée excède la limite fixée ». Une limitation de 90 km/h assortie de « 3,5 t » ne s'adresse donc pas aux voitures particulières. Le même article prévoit aussi que la mention « km » sur le C43 est facultative .

Combinaisons courantes en Belgique

Voici les associations panneau + panonceau que vous rencontrerez le plus souvent sur les routes belges :

Combinaison Signification Qui est concerné ? Zone bleue (ZE1) + Type V horaires Disque obligatoire seulement pendant les horaires indiqués Tous les conducteurs, mais seulement aux heures précisées Zone bleue (ZE1) + Type IV riverains Disque obligatoire pour tous SAUF les riverains Visiteurs et non-résidents Limitation vitesse (C43) + Type IV poids lourds Limite de vitesse réduite pour camions uniquement Véhicules > 3,5 t Stationnement réglementé (ZE9a) + Type V jours ouvrables Paiement ou durée limitée en semaine seulement Tous les conducteurs, mais seulement lundi–vendredi Interdiction accès (C3) + Type IV taxis Accès interdit sauf aux taxis Taxis autorisés ; autres véhicules interdits

Panneau de limitation vitesse avec panonceau catégorie véhicule

Zone bleue avec panonceau horaires et riverains

Comment lire correctement un panneau + panonceau ?

Étape 1 : Lisez d'abord le panneau principal (le grand) pour connaître la règle générale Étape 2 : Regardez le panonceau bleu en dessous pour voir s'il y a une restriction ou exception Étape 3 : Appliquez la règle uniquement si vous êtes concerné (bon jour, bonne heure, bonne catégorie de véhicule) Étape 4 : En cas de doute, préférez la restriction : mieux vaut être prudent que de commettre une infraction

Astuce pour l'examen

À l'examen, si on vous montre un panneau avec un panonceau, lisez toujours les deux . Le panonceau change souvent la réponse ! Par exemple : « Pouvez-vous stationner ici ? » → Regardez le panneau ET le panonceau (horaires ? riverains ?) « Quelle est la limite de vitesse ? » → Vérifiez si un panonceau l'applique seulement à certains véhicules

Autres panonceaux utiles

Au-delà des Type V (temps/jours) et Type IV (catégories), d'autres panonceaux complètent les signaux principaux :

Type I

Panneau additionnel de distance : il indique à quelle distance approximative commence ce que le signal annonce. Le code le prévoit signal par signal, article 66.2 pour les signaux de danger placés autrement qu'à 150 m, article 68.2 pour l'annonce d'une interdiction, article 69.2 pour celle d'une obligation, et articles 67.3 pour les signaux B3, B7 et B13 qui annoncent respectivement les B1, B5 et B11.

Type II

Panneau additionnel de longueur : l'article 66.3 prévoit que la longueur d'une section dangereuse de la voie publique peut être indiquée par un panneau additionnel. Sous un signal d'arrêt et de stationnement, l'article 70.2.2 prévoit de même un panneau mentionnant la distance sur laquelle l'interdiction ou l'autorisation s'applique.

Type III

Sous un signal A51, danger non défini par un symbole spécial, l'annexe prévoit expressément qu'« un panneau additionnel indique la nature du danger ». C'est le seul cas où le panneau additionnel porte l'essentiel de l'information : sans lui, le A51 ne dit rien.

Type VI

Panneau additionnel « RAPPEL » : il signale que la réglementation en cours a déjà été annoncée plus tôt. L'article 70.2.2 en donne l'usage précis pour l'arrêt et le stationnement : sur une longue distance, un signal identique à celui du début est répété à titre de rappel, complété par le panneau correspondant.

Type VII a 3,5t

Sous un signal de stationnement, le panneau additionnel peut imposer une condition particulière : le disque de stationnement reproduit sur le panneau rend son usage obligatoire du côté où le stationnement est autorisé, la mention « payant » impose la carte de stationnement payant, et la mention « excepté riverains » réserve la dérogation aux titulaires de la carte de riverain (art. 70.2.1, 2°).

Type VIII b

Mode de stationnement : ce sont les signaux E9e, E9f et E9g qui l'imposent, stationnement obligatoire sur l'accotement ou le trottoir, en partie sur l'accotement ou le trottoir, ou sur la chaussée (art. 70.2.1, 3°). Ce ne sont pas des panneaux additionnels mais des signaux à part entière de la série E9.

Type X

Panneaux additionnels des signaux C24a et D4 : ils portent les lettres B, C, D ou E en noir sur fond blanc et désignent les catégories de tunnels dont l'accès est interdit aux véhicules transportant des marchandises dangereuses, au sens de l'article 1.9.5.2 de l'annexe A de l'accord ADR (art. 65.2 et 68.3).

Type XI b

Panneau additionnel du modèle M : les modèles M21 à M24 méritent d'être connus, M21 engins de déplacement, M22 engins de déplacement en libre-partage, M23 bicyclettes en libre-partage, M24 bicyclettes et engins de déplacement en libre-partage. L'article 65.2 précise que ces symboles peuvent être combinés sur un panneau additionnel unique du modèle M.

Points clés à retenir

Article 65.2 : le panneau additionnel complète, précise ou limite la signification du signal. Blanc sur fond bleu en règle générale ; noir sur fond blanc pour les modèles M1 à M24 (vélos, engins de déplacement, cyclomoteurs à deux roues) et pour les lettres de tunnel des C24a et D4. Période de validité : inscriptions en noir sur fond blanc ou en blanc sur fond bleu. Elle prime sur la règle générale, ainsi, en zone bleue, sur les 9 h–18 h de l'article 27.1.2. Catégorie visée ou exceptée : « excepté circulation locale » (liste fermée de l'art. 2.47), « excepté 2+ / 3+ » sous un C5, une masse sous un C23 ou un C43 (c'est la MMA qui compte), « excepté riverains ». Distance et longueur : art. 66.2 et 66.3 pour les dangers, 68.2 et 69.2 pour les annonces d'interdiction et d'obligation, 70.2.2 pour l'arrêt et le stationnement. A51 : c'est le panneau additionnel qui indique la nature du danger . Les « types I à XI » et les articles 12.1ter, 13.1.1 ou 70.2.1.3° n'existent pas comme classification des panneaux additionnels.

Et maintenant ?

Faites d'abord le quiz de cette leçon pour valider vos acquis, puis entraînez-vous sur le simulateur d'examen et les QCM . Prochaine leçon : Combinaisons courantes en Belgique .

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La théorie sans pratique s'oublie : enchaînez avec les QCM pour ancrer durablement vos acquis.