Combinaisons courantes en Belgique

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Les associations de panonceaux les plus fréquentes sur les routes belges, et comment lire correctement le panneau qu'elles complètent.

Couverture, Combinaisons courantes en Belgique

Objectifs de la leçon

Reconnaître les combinaisons courantes de panneaux et panonceaux en Belgique Appliquer correctement les restrictions de temps, de jours et de catégories de véhicules Interpréter les panonceaux additionnels qui modifient la portée d'un panneau principal

Zone bleue + panonceaux : les combinaisons essentielles

La zone de stationnement à durée limitée, la « zone bleue », est la combinaison la plus fréquente. Son signal n'a pas de code propre : c'est le E9a complété du dessin d'un disque de stationnement , auquel la validité zonale a été conférée (art. 27.1.1 et 65.5). Il n'existe pas de signal « ZE1 » dans le code. Le signal seul ne dit ni quand, ni combien de temps, ni pour qui : ce sont les mentions portées sur la signalisation qui le précisent.

ZE1 - Début

Vous entrez dans une zone bleue de stationnement à disque. Dans toute cette zone, le stationnement est limité dans le temps. Vous devez absolument afficher un disque de stationnement, c'est un carton bleu avec une horloge, indiquant votre heure d'arrivée. La durée maximale autorisée est précisée sur le panneau ou sur l'additionnel.

Ce panneau marque l'entrée d'une zone bleue. À partir de ce point, le stationnement est soumis à des règles spéciales. Mais quand ? Combien de temps ? Pour qui ? Les panonceaux additionnels répondent à ces questions.

Les panonceaux de temps et de jours

L'article 27.1.2 pose la règle par défaut, et sa réserve : « Sauf si des modalités particulières sont indiquées sur la signalisation , l'usage du disque est obligatoire de 9 heures à 18 heures les jours ouvrables et pour une durée maximale de deux heures . » Une mention portée sur le panneau l'emporte donc, sur les horaires, sur les jours, et sur la durée.

Type V

Panneau additionnel de période de validité : l'article 65.2 précise sa forme, inscriptions en noir sur fond blanc ou en blanc sur fond bleu. Il indique les heures, les jours, ou les deux. Les « types » romains et les articles 12.1ter ou 13.1 ne correspondent à aucune disposition du code.

Exemple : zone bleue avec horaires modifiés

Une zone de stationnement à durée limitée portant la mention « 9 h – 12 h » : le disque n'est obligatoire que sur cette plage. En dehors, le stationnement est libre, c'est la réserve « sauf modalités particulières » de l'article 27.1.2 qui joue. Attention à la seconde règle, indépendante : le samedi est un jour ouvrable au sens du code. Seuls les dimanches et les jours fériés n'en sont pas.

Type IV a

Panneau additionnel désignant une catégorie ou une exception : « excepté circulation locale » (liste fermée de l'article 2.47), « excepté riverains » pour les titulaires de la carte de riverain de l'article 27.1.4, « excepté 2+ » ou « 3+ » sous un C5, ou une masse sous un C23 ou un C43, auquel cas c'est la MMA qui est visée.

Sous un signal de stationnement, la mention « excepté riverains » vise précisément les personnes en possession de la carte de riverain de l'article 27.1.4 , et le même article ajoute que la carte communale de stationnement remplace le disque . La mention « payant » impose, elle, l'usage d'une carte de stationnement payant (art. 70.2.1, 2°).

Type IV b Riverains

Le code ne classe pas les panneaux additionnels en « types ». L'article 65.2 en donne la définition et la forme ; les articles 66.2, 66.3, 67.3, 68.2, 69.2, 70.2.1 et 70.2.2 en prévoient les emplois particuliers, signal par signal. L'article 70.2.1, 3° traite des signaux E9 autorisant ou réglementant le stationnement.

Exemple : zone bleue sauf riverains

Vous voyez ZE1 avec un panonceau « Riverains exceptés ». Si vous habitez dans la rue, vous n'êtes pas obligé d'utiliser le disque. Les autres conducteurs, oui.

Disque de stationnement

Disque de stationnement : la flèche se positionne sur le trait qui suit celui du moment de l'arrivée (art. 27.1.2). Sauf modalités particulières indiquées par la signalisation, le disque est obligatoire de 9 h à 18 h les jours ouvrables, pour deux heures au maximum, et le véhicule doit avoir quitté l'emplacement à l'expiration. Il est interdit d'y faire apparaître des indications inexactes ou de les modifier avant le départ (art. 27.1.3).

Vitesse + panonceaux : les exceptions courantes

Un panneau de limitation de vitesse (par ex. C43 à 50 km/h) s'applique généralement jusqu'au prochain carrefour. Mais un panonceau additionnel peut restreindre cette portée ou préciser à qui elle s'applique.

C43

C43, Limitation de vitesse. Vous ne devez pas dépasser la vitesse indiquée, qu'elle soit 50, 70 ou 90 kilomètres par heure. Cette limite remplace la vitesse normale pour ce type de route. Elle s'applique jusqu'au prochain signal de limitation, jusqu'au signal de fin C45, ou jusqu'au début ou à la fin d'une agglomération.

Type I

Attention au sens d'un panneau additionnel portant une distance : l'article 68.2 est explicite, « Un signal d'interdiction peut être annoncé par un signal identique complété par un panneau additionnel indiquant la distance approximative à laquelle commence l'interdiction. » La distance indique donc où la règle débute , pas sur quelle longueur elle s'applique. L'article 69.2 dit la même chose pour les signaux d'obligation, et l'article 66.2 pour les signaux de danger.

Exemple : limitation de vitesse sur une distance précise

Un C43 « 50 » précédé d'un panneau additionnel « 200 m » signifie que la limitation à 50 km/h commencera dans 200 mètres , c'est une annonce (art. 68.2), pas une durée de validité. La longueur, elle, se signale autrement: l'article 66.3 pour la longueur d'une section dangereuse, et l'article 70.2.2 pour la distance sur laquelle une réglementation d'arrêt ou de stationnement s'applique.

Type IV c

Sous un C43, l'article 68.3 prévoit expressément le cas de la masse : « lorsqu'une masse est indiquée sur un panneau additionnel, l'interdiction n'est applicable qu'aux véhicules dont la masse maximale autorisée excède la limite fixée ». Une limitation assortie de « 3,5 t » ne concerne donc pas les voitures particulières.

Un panonceau Type IV peut aussi indiquer que la limitation de vitesse ne concerne que certains véhicules . Par exemple, une limite de 60 km/h pour les camions, tandis que les voitures peuvent rouler plus vite.

Conseil pour l'examen

Lisez toujours le signal principal puis le panneau additionnel. L'article 65.2 décrit exactement ce que fait le second : il complète, précise ou limite la signification du premier. Et vérifiez la couleur : blanc sur fond bleu en règle générale, mais noir sur fond blanc pour les modèles M1 à M24, vélos, engins de déplacement, cyclomoteurs à deux roues, ainsi que pour les lettres B, C, D ou E des signaux C24a et D4, et pour les panneaux de période de validité, qui admettent les deux présentations.

Attention : une zone 30 permanente

La zone 30 délimitée par les signaux F4a et F4b vaut dans toute la zone, en permanence (art. 22quater). Deux dispositifs permettent toutefois une limitation dans le temps : la signalisation à message variable de l'article 65.3 , qui permet de faire apparaître ou disparaître un signal, les abords d'écoles en font un usage courant ; la rue scolaire de l'article 22undecies , dont le régime ne s'applique que pendant les périodes signalées.

Les panonceaux les plus courants en Belgique

Mention portée sur le panneau additionnel Effet Base Une distance sous un signal d'annonce Le signal commencera à cette distance 66.2, 68.2, 69.2, 67.3 Une longueur Étendue de la section dangereuse, ou de la réglementation d'arrêt et de stationnement 66.3, 70.2.2 Une période , heures, jours Le signal ne s'applique que pendant cette période 65.2, 70.2.1 Une catégorie ou une exception « excepté circulation locale », « excepté riverains », « excepté 2+ » 2.47, 27.1.4, 68.3 Une masse Ne vise que les véhicules dont la MMA excède cette masse 68.3 Un disque de stationnement reproduit Rend l'usage du disque obligatoire 27.1.4, 27.2, 70.2.1 Symbole M1 à M24 , noir sur blanc Vise les vélos, engins de déplacement et cyclomoteurs à deux roues 65.2 Lettre B, C, D ou E Catégorie de tunnel pour les marchandises dangereuses (C24a, D4) 65.2, 68.3

Rue urbaine belge avec panneaux de zone bleue et panonceaux

Carrefour belge avec limitation de vitesse et panonceau de distance

Points clés à retenir

Le panneau additionnel complète, précise ou limite le signal principal, il ne l'élargit jamais (art. 65.2). Zone bleue : disque obligatoire de 9 h à 18 h les jours ouvrables , 2 h au maximum, sauf modalités particulières indiquées sur la signalisation (art. 27.1.2). Le samedi est un jour ouvrable . Une distance sur un panneau d'annonce indique où le signal commence , pas sur quelle longueur il s'applique. Une masse sous un C43 ou un C23 vise la MMA , pas la masse réelle. Couleurs : blanc sur fond bleu ; noir sur fond blanc pour les modèles M1 à M24 et les lettres de tunnel ; les deux sont admis pour les périodes de validité. Les « types I à XI » n'existent pas dans le code : ce sont les articles 65.2, 66.2, 66.3, 67.3, 68.2, 68.3, 69.2, 70.2.1 et 70.2.2 qui règlent la matière.

Félicitations !

Faites d'abord le quiz de cette leçon pour valider vos acquis, puis entraînez-vous sur le simulateur d'examen et les QCM . Vous avez terminé l'ensemble de ce cours. Félicitations, place à la pratique !

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