Zone bleue et disque de stationnement

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Zone bleue et disque de stationnement : où l'apposer, comment le régler, la durée autorisée et les sanctions en cas d'oubli.

Couverture, Zone bleue et disque de stationnement

Objectifs de la leçon

Comprendre le fonctionnement et les règles de la zone bleue Maîtriser l'utilisation correcte du disque de stationnement Connaître les durées autorisées et les horaires d'application

Qu'est-ce qu'une zone bleue ?

La zone bleue est une zone de stationnement à durée limitée (art. 27.1). Le stationnement n'y est pas interdit : il est réglementé . Son début et sa fin sont indiqués par un signal à validité zonale (art. 65.5) qui reproduit le signal E9a et le disque de stationnement . Une précision souvent posée à l'examen : l'obligation vise le véhicule automobile , le cyclomoteur à quatre roues , le tricycle et le quadricycle à moteur , la liste de l'article 27.1.1 ne mentionne ni les motocyclettes ni les cyclomoteurs à deux roues.

Début de zone bleue

Le début de la zone de stationnement à durée limitée est marqué par un signal à validité zonale reproduisant le signal E9a et le disque de stationnement (art. 27.1.1 et 65.5). Dans toute la zone ainsi délimitée, le disque doit être apposé sur la face interne du pare-brise ou, à défaut, sur la partie avant du véhicule. Le signal ne s'appelle pas « ZE1 » : c'est le E9a auquel la validité zonale a été conférée.

Fin de zone bleue

La fin de la zone est indiquée par le même signal zonal barré. Au-delà, l'obligation de disque tombe, sauf si un signal E5 , E7 ou E9a à E9g complété d'un panneau additionnel reproduisant le disque la rétablit ponctuellement (art. 27.2).

Quand utiliser le disque de stationnement ?

Sauf modalités particulières indiquées par la signalisation, l'usage du disque est obligatoire de 9 à 18 heures les jours ouvrables , pour une durée maximale de deux heures (art. 27.1.2). Les jours ouvrables couvrent le lundi au samedi : le dimanche et les jours fériés n'en font pas partie. L'article 27.1.1 vise d'ailleurs « les jours ouvrables ou les jours précisés par la signalisation », la signalisation peut donc étendre ou restreindre ces jours.

Horaires d'application du disque

Période Disque obligatoire ? Lundi à samedi, 9h–18h Oui Lundi à samedi, avant 9h ou après 18h Non Dimanche et jours fériés Non

Jours ouvrables

Jours de la semaine où le disque est obligatoire en zone bleue : du lundi au samedi. Le dimanche et les jours fériés ne sont pas des jours ouvrables.

Comment régler le disque de stationnement ?

La flèche du disque doit être placée sur le trait qui suit immédiatement votre heure d'arrivée . Par exemple : Vous arrivez à 13h40 → réglez la flèche sur 14h00 Vous arrivez à 10h15 → réglez la flèche sur 10h30 Le disque doit être visible à l'intérieur du pare-brise .

Astuce pour bien régler le disque

Réglez toujours la flèche sur le trait suivant votre heure d'arrivée, pas sur l'heure elle-même. Cela garantit que vous respectez la durée maximale autorisée.

Durée maximale de stationnement

Sauf indication contraire de la signalisation, la durée maximale est de deux heures . Le texte est exigeant sur le point d'arrivée de ce délai : le véhicule doit avoir quitté l'emplacement au plus tard à l'expiration de la durée autorisée (art. 27.1.2). Il ne suffit donc pas de revenir à l'heure : il faut être parti.

Interdiction de modifier l'heure

Deux interdictions distinctes à l'article 27.1.3 : il est interdit de faire apparaître sur le disque des indications inexactes , et les indications du disque ne peuvent être modifiées avant que le véhicule n'ait quitté l'emplacement . Avancer la flèche sans bouger la voiture est donc une infraction en soi.

Disque de stationnement hors zone bleue

Deux situations élargissent l'usage du disque hors zone bleue (art. 27.2) : tout endroit pourvu d'un signal E5 , E7 ou E9a à E9g complété d'un panneau additionnel reproduisant le disque . À l'inverse (art. 27.1.4), aux endroits pourvus d'un signal E9a à E9g sans ce panneau additionnel, les règles de la zone bleue ne s'appliquent pas . Enfin, la carte communale de stationnement , dont la carte de riverain, remplace le disque lorsqu'une réglementation particulière le prévoit et qu'elle est apposée au pare-brise.

Horodateurs en panne

Aux emplacements munis de parcomètres ou d'horodateurs , le stationnement suit les modalités affichées sur l'appareil (art. 27.3.1, 1°). Si l'appareil est hors d'usage , le disque doit être employé selon les règles de l'article 27.1 (art. 27.3.1, 2°). À l'inverse, lorsque ces appareils sont installés dans une zone de stationnement à durée limitée, le disque n'est pas obligatoire, sauf, précisément, s'ils sont hors d'usage (art. 27.3.1, 3°).

Conseil pratique

Gardez toujours un disque de stationnement dans votre voiture. Cela vous permet de vous adapter rapidement si un horodateur est défaillant ou si vous entrez dans une zone bleue.

Voiture garée en zone bleue avec disque visible

Disque de stationnement réglé correctement

Le panneau additionnel : ce qu'il peut faire

La signification d'un signal peut être complétée, précisée ou limitée par une inscription ou un symbole blanc sur un panneau additionnel rectangulaire à fond bleu fixé en dessous (art. 65.2). C'est lui qui porte les horaires (« de 9 à 18 h », « du lundi au vendredi »), les catégories de véhicules ou les jours d'école. En dehors des périodes qu'il indique, la prescription du signal ne s'applique pas. Les panneaux additionnels relatifs aux bicyclettes, engins de déplacement et cyclomoteurs à deux roues font exception : inscriptions et symboles noirs sur fond blanc , selon les modèles M1 à M24.

Panneaux additionnels sous les signaux de stationnement

Sous un signal E, le panneau additionnel précise la réglementation applicable : disque de stationnement obligatoire (art. 27.2), mention « payant » imposant la carte de stationnement payant, mention « excepté riverains » pour les titulaires de la carte de riverain, symbole réservant l'emplacement au chargement et déchargement de marchandises, ou encore les modèles M1, M8 et M19 à M24 qui étendent l'effet des signaux E1 et E3 au trottoir .

Points clés à retenir

Zone bleue = zone de stationnement à durée limitée , délimitée par un signal E9a à validité zonale accompagné du disque Disque obligatoire de 9 à 18 h les jours ouvrables , durée maximale 2 heures , sauf modalités affichées Flèche sur le trait qui suit le moment de l'arrivée ; disque sur la face interne du pare-brise Le véhicule doit avoir quitté l'emplacement à l'expiration du délai Interdit d'afficher des indications inexactes et de modifier le disque avant d'avoir quitté l'emplacement Hors zone bleue : disque obligatoire sous E5, E7 ou E9a à E9g complétés du panneau au disque ; sans ce panneau, pas d'obligation Horodateur hors d'usage → disque ; horodateur en service dans une zone bleue → pas de disque La carte communale de stationnement (dont la carte de riverain) remplace le disque

Félicitations !

Faites d'abord le quiz de cette leçon pour valider vos acquis, puis entraînez-vous sur le simulateur d'examen et les QCM . Vous avez terminé l'ensemble de ce cours. Félicitations, place à la pratique !

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